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Publié : 18 janvier 2010

Règlement intérieur pour l’année scolaire 2011-2012

Ce règlèment est une déclinaison du règlement départemental.Il a été proposé et validé par le conseil d’école du 15 novembre 2011.

Ecole Primaire Louis Pergaud
4 Rue Louis Pergaud

92350 Le Plessis Robinson
Tél. 01 46 01 42 80

Règlement intérieur de l’école

Référence : décret n°90.788 du 6 septembre 1990 – circulaire n°91.124 du 6 juin 1991

Le règlement intérieur de l’école Louis Pergaud est élaboré conformément au règlement départemental de mai 2010.

I – Admission et inscription

Le système d’information « Base élèves premier degré » ( arrêté du 20/10/2008) est mis en œuvre dans toutes les écoles. Il a pour objet d’assurer la gestion administrative (admissions, radiations) et pédagogique ( passages et affectations dans les classes)

II – Jours et heures d’ouverture

Les cours ont lieu les lundi, mardi, jeudi, vendredi toute la journée.
Horaires de l’école :

Ouverture des portes

Matin : 8h50-9h00 Après-midi :13h20-13h30

Sortie:11h55-12h00 Après-midi : 16h25-16h30

- Les élèves ne doivent pas pénétrer dans l’école avant l’heure d’ouverture, sauf ceux inscrits à la garderie du matin.
- Un élève ne peut sortir de l’école avant l’heure réglementaire sauf cas d’urgence. Les demandes d’autorisation de sortie de cours doivent être faites par écrit, datées, signées ; l’enfant sera alors remis à la personne responsable venue le chercher.
- Les élèves inscrits régulièrement à la ½ pension et à l’étude ne peuvent sortir que sur autorisation écrite des parents ou des responsables légaux. Les enseignants doivent vérifier cette information avant d’autoriser la sortie de l’enfant.
- En cas d’absence d’un enfant, les parents avertissent l’école par courrier ou en téléphonant uniquement au O1 46 01 42 81.
- L’élève qui arrive à l’école avec un retard important ou après une absence doit en faire connaître le motif par un mot de la personne responsable. En cas de maladie contagieuse (varicelle, rubéole), l’école doit être avertie et un certificat médical doit être fourni au retour de l’enfant (et également pour toute dispense d’activité sportive, notamment pour la piscine). La présence de poux dans la chevelure d’un élève doit être signalée à l’école.
- L’accès de l’école est interdit à toute personne non autorisée. Pour des raisons de sécurité, les portes d’entrée de l’école sont fermées à clé pendant le temps de présence des élèves.

III – Hygiène, santé, sécurité

- Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté. L’enfant malade dès le matin ne peut être admis à l’école. Dans les autres cas, les familles seront averties pour venir chercher l’enfant.
- Les parents dont les enfants doivent porter des lunettes ou des prothèses pendant les récréations doivent le signaler par écrit.
- L’enfant qui se blesse, même légèrement, doit prévenir immédiatement un enseignant. Les premiers soins seront apportés aux enfants ; en cas de nécessité, les parents seront avertis.
- L’école établit une convention médicale (Projet d’Accueil Individualisé, PAI) si l’enfant souffre d’une maladie chronique.
- Les fiches de sécurité doivent être remplies avec le plus grand soin ; toute modification doit être signalée par écrit au directeur.
- Le carnet de santé ne pourra être demandé par le médecin scolaire ou ses collaborateurs que sous pli cacheté et rendu dans les mêmes conditions. Dans le cadre des PAI, si des médicaments doivent être pris pendant la classe, les parents les remettront à l’enseignant avec l’ordonnance correspondante. Uniquement dans ce cadre le personnel enseignant est autorisé à donner des médicaments.
- Tous les objets tranchants sont interdits (couteau, cutter), ainsi que les baladeurs, portables et jeux électroniques. Les bijoux sont fortement déconseillés (en particulier les bagues) et tout objet porté autour du cou (clé, collier…). Les parapluies sont interdits. L’argent est également déconseillé.
Au cours des récréations, toute activité de nature à compromettre la sécurité est interdite (jeux violents, ballons durs et balles de tennis…). En maternelle aucun objet ne doit être apporté de la maison (à l’exception du « doudou ») qui ne doit pas être sonore. Tout jeu admis à l’école sera interdit et confisqué à l’enfant qui n’en fera pas un usage normal.
- Le chewing-gum n’est pas autorisé dans l’enceinte de l’école.
- Les élèves ont droit à la sécurité et ils font l’objet d’une surveillance constante de la part des adultes. Mais il leur est formellement interdit :
– de pénétrer dans les classes pendant les heures de récréation sans l’autorisation du maître ou de la maîtresse ;
– de jouer dans les toilettes ou dans les espaces non autorisés.
Sécurité :Chaque année scolaire, des exercices de sécurité ont lieu suivant le règlement en vigueur :exercices d’évacuation en cas d’incendie et simulation de mise à l’abri ou de confinement dans le cadre du PPMS.

IV– Vie scolaire

- Les familles sont responsables des manuels prêtés aux enfants. Tout livre détérioré ou perdu devra être remplacé.
- Les enfants sont tenus de respecter les locaux et le matériel collectif.
- Le caractère laïque du service public de l’Education impose à tout agent contribuant au service public de l’Education le respect des principes de tolérance et de neutralité aux plans politique, philosophique et religieux.
- Le port par les élèves de signes et de tenues qui manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
- Les membres de l’équipe éducative s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
- De même les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole, qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
- Tout châtiment corporel est strictement interdit.
- Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.
- Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou les autres (insolence, violence verbale ou physique).
- Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes (rappels à l’ordre et au règlement), qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles. En cas de récidive, le conseil des maîtres de l’école se réunit et donne un avertissement ; le conseil des maîtres peut également prononcer une exclusion temporaire de l’élève de sa classe ; dans ces deux cas la famille est avertie par écrit.
- Au bout de trois avertissements à l’enfant et à sa famille ou dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation est alors soumise à l’examen de l’équipe éducative (directeur, maîtres, médecin scolaire et/ou psychologue scolaire, assistante sociale) ainsi que la famille éventuellement assistée ou représentée par une personne de son choix.
- S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale.
- La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école. La famille peut faire appel de la décision de transfert devant l’Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale.
- Le directeur peut, après avis du conseil des maîtres ou de l’enseignant concerné, réunir les parents de l’école ou d’une classe.

V – Concertation entre les familles et les enseignants

- Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Ils sont les partenaires permanents de l’école. Leur droit à l’information et à l’expression, leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect mutuellement consenti des compétences et des responsabilités, sont pleinement assurés.
- Les parents participent par leurs représentants aux conseils d’école.
- Les parents qui souhaitent rencontrer un enseignant ou le directeur doivent prendre rendez-vous à l’avance ; dans ce cas ils sont priés d’attendre l’enseignant à l’entrée devant la loge du gardien. La famille peut également utiliser le cahier de correspondance pour écrire à l’enseignant.
- Un tableau et un panneau d’affichage informent les familles de l’actualité de la vie de l’école.
- Le livret scolaire est régulièrement communiqué aux deux parents.
- La distribution des documents des associations locales de parents d’élèves peut s’effectuer par l’intermédiaire de l’école. La diffusion des documents s’effectue sous la responsabilité juridique des auteurs. Tout document doit donc comporter le nom de l’association qui l’émet ou le nom de son auteur.

VI – Internet et site de l’école

La création du site de l’école nécessite une autorisation parentale pour la diffusion de photographies d’élèves ainsi que la mise en place d’une charte internet. Ces documents diffusés dès la rentrée seront à compléter par les familles.

VII – Aide personnalisée

Le dispositif d’aide personnalisé figure en avenant au projet d’école qui fixe le calendrier. Cette aide se déroule le matin de 8h20 à 8h50.Elle pourra également se dérouler sur le temps du midi. L’accord des familles est systématiquement demandé.
Des stages de « remise à niveau » peuvent être proposés aux élèves de cm1 ou de cm2 durant les vacances de printemps et d’été

Ce règlement intérieur précise, pour l’école Louis Pergaud du Plessis-Robinson, l’application du règlement départemental dont les familles peuvent prendre connaissance auprès du directeur. Le règlement intérieur de l’école est approuvé ou modifié chaque année lors de la réunion du premier Conseil d’école ; il est affiché dans l’école et remis aux parents d’élèves.